La prévention des addictions et la réduction des risques et dommages par les ESSMS PA (2022/11)
Cibles : Les ESSMS accueillant des personnes âgées
(HAS) Prevention de l'Addictologie en ES[...]
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La prévention des addictions et la réduction des risques et dommages par les CSAPA (2020/01)
Cibles : Les CSAPA
RBPP 67 Inclusion sociale-CSAPA Preventi[...]
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Fiche-repère : Résidence Autonomie - Le projet personnalisé - dynamique du parcours d'accompagnement (2019/03)
Cibles : Les résidences autonomies
(RESIDENCE AUTONOMIE) Projet Personnalis[...]
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La prévention de la violence entre adolescents en établissement (2019/02)
Cibles : Tous les établissements mettant en œuvre des mesures éducatives ou pénales (MECS, CAE, FAE, …)
RBPP 66 Protection enfance-Prevention Vi[...]
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La qualité de vie en Résidences autonomie (2018/12)
Cibles : Résidences autonomie (Foyers logements, EHPA, …)
RBPP 65 PA Residence Autonomie -Qualité [...]
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Fiche-repère : EHPAD - Sécurité alimentaire et HACCP (2018/03)
Cibles : EHPAD
(EHPAD) Securite Alimentaire HACCP - FIC[...]
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Mise en œuvre de l'évaluation interne dans les établissements et services visés à l'article L312-1 du CASF (2008/04)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 01 Evaluation Interne-Mise en œuvre[...]
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L'expression et la participation des usagers dans les établissements relevant du secteur de l'inclusion sociale (2008/04)
Cibles : centres d’hébergement et de réinsertion sociale, centres d’accueil pour demandeurs d’asile et centres d’hébergement d’urgence
RBPP 02 Usagers-Expression et participat[...]
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Mise en œuvre d'une stratégie d'adaptation à l'emploi des personnels au regard des populations accompagnées (2008/07)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 03 Personnels-Adaptation Emploi 200[...]
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Conduites violentes dans les établissements accueillant des adolescents : prévention et réponses (2008/07)
Cibles : protection de l'enfance, enfance délinquante, instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques
RBPP 04 Adolescents-Conduites violentes [...]
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La bientraitance : définition et repères pour la mise en œuvre (2008/07)
Cibles : tous les ESSMS, organismes gestionnaires et usagers
RBPP 05 Bientraitance 2008-07.pdf
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Ouverture de l'établissement à et sur son environnement (2008/12)
Cibles : les établissements sociaux et médico-sociaux
RBPP 06 Environnement-Ouverture 2008-12.[...]
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Les attentes de la personne et le projet personnalisé (2008/12)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 07 Projet personnalisé 2008-12.pdf
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Mission du responsable d'établissement et rôle de l'encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance (2008/12)
Cibles : les établissements sociaux et médico-sociaux
RBPP 08 Maltraitance-Mission et rôle de [...]
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L’accompagnement des personnes atteintes d'une maladie d'Alzheimer ou apparentée en établissement médico-social (2009/02)
Cibles : établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes, accueils de jour, accueils de nuit, hébergements temporaires, unités spécifiques Alzheimer ou apparentée en ehpad, pôles d’activités et de soins adaptés et unités d’hébergement renforcées
RBPP 09 Alzheimer-Accompagnement 2009-02[...]
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La conduite de l’évaluation interne dans les établissements et services visés à l’article L.312-1 du CASF (2009/07)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 10 Evaluation Interne-Conduite 2009[...]
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Mission du responsable de service et rôle de l’encadrement dans la prévention et le traitement de la maltraitance à domicile (2009/10)
Cibles : les services sociaux et médico-sociaux d'aide, d'accompagnement et de soins intervenant au domicile d'adultes vulnérables
RBPP 11 Maltraitance-Mission et role de [...]
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Concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement (2009/11)
Cibles : les établissements sociaux et médico-sociaux accueillant les usagers en collectivité
RBPP 12 Vie en collectivité et accueil p[...]
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Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (2010/01)
Cibles : tous les ESSMS susceptibles d’accueillir des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement
RBPP 13 Autisme 2010-01.pdf
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L’exercice de l’autorité parentale dans le cadre du placement (2010/02)
Cibles : les ESSMS accompagnant les enfants et les adolescents mineurs en accueil collectif, familial ou en hébergement individuel
RBPP 14 Autorite parentale-Placement 201[...]
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La participation des usagers dans les établissements médico-sociaux relevant de l’addictologie (2010/04)
Cibles : centres de soins, d’accompagnement et de prévention en addictologie, centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour
usagers de drogues et communautés thérapeutiques
RBPP 15 Addictologie-Participation des u[...]
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Elaboration, rédaction et animation du projet d’établissement ou de service (2010/05)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 16 Projet d'établissement 2010-05.p[...]
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Le questionnement éthique dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (2010/10)
Cibles : tous les ESSMS
RBPP 17 Ethique-Questionnement 2010-10.p[...]
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Qualité de vie en Ehpad (volet 1) De l’accueil de la personne à son accompagnement (2011/02)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et organismes de formation initiale et continue
RBPP 18 Qualité de vie-EHPAD Accueil rés[...]
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Le partage d’informations à caractère secret en protection de l’enfance (2011/05)
Cibles : les ESSMS relevant de la protection de l’enfance qui mettent en œuvre les missions et mesures exclusivement de la compétence de l’aide sociale à l’enfance ou de la protection judiciaire de la jeunesse
RBPP 19 Enfance-Partage informations sec[...]
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L’accompagnement des jeunes en situation de handicap par les services d’éducation spéciale et de soins à domicile (Sessad) (2011/06)
Cibles : services d’éducation spéciale et de soins à domicile
RBPP 20 Accompagnement jeunes handicapés[...]
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Qualité de vie en Ehpad (volet 2) Organisation du cadre de vie et de la vie quotidienne (2011/09)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et organismes de formation initiale et continue
RBPP 21 Qualité de vie-EHPAD Organisatio[...]
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Qualité de vie en Ehpad (volet 3) La vie sociale des résidents en Ehpad (2012/01)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et organismes de formation initiale et continue
RBPP 22 Qualité de vie-EHPAD Vie sociale[...]
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L’évaluation interne : repères pour les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (2012/02)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, organismes habilités par l'anesm, autorités ayant délivré l'autorisation
RBPP 23 Evaluation interne-EHPAD repères[...]
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Autisme et autres troubles envahissants du développement : interventions éducatives et thérapeutiques coordonnées chez l'enfant et l'adoslescent (2012/03)
Cibles : établissements et services médico-sociaux ayant un contact direct avec des enfants et adolescents avec troubles envahissants du développement, et prenant des décisions concernant leur suivi et leur accompagnement
RBPP 24 Autisme et TED-Interventions enf[...]
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L’évaluation interne : repères pour les services à domicile au bénéfice des publics adultes (2012/04)
Cibles : service de soins infirmiers à domicile, service d’aide et d’accompagnement à domicile autorisé, service polyvalent d’aide et de soins à domicile et service d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés
RBPP 25 Evaluation interne-Services à do[...]
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Accompagner l’accès aux droits dans les établissements ou services de l’inclusion sociale relevant de l’article L312-1 du CASF (2012/05)
Cibles : centres d’hébergement et de réinsertion sociale, centres d’accueil pour demandeurs d’asile et centres d’hébergement d’urgence
RBPP 26 Inclusion sociale-Accompagnement[...]
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Participation des personnes protégées dans la mise en œuvre des mesures de protection juridique (2012/07)
Cibles : services mandataires judiciaires à la protection des majeurs
RBPP 27 Personnes protégées-Participatio[...]
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Qualité de vie en Ehpad (volet 4) L’accompagnement personnalisé de la santé du résident (2012/11)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes et organismes de formation initiale et continue
RBPP 28 Qualité de vie-EHPAD Accompagnem[...]
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L’évaluation interdisciplinaire de la situation du mineur/jeune majeur en cours de mesure (2013/05)
Cibles : les établissements et services d'Aide à l'enfance en hébergement et en milieu ouvert et ceux relevant de la Protection judiciaire de la jeunesse
RBPP 29 Evaluation interdisciplinaire si[...]
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Qualité de vie en MAS-FAM (volet 1) Expression, communication, participation et exercice de la citoyenneté (2013/07)
Cibles : maisons d’accueil spécialisées, foyers d’accueil médicalisés et organismes de formation initiale et continue
RBPP 30 Qualité de vie-MAS-FAM Expressio[...]
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L’accompagnement à la santé de la personne handicapée (2013/09)
Cibles : établissements et services sociaux et médico-sociaux qui accompagnent les personnes handicapées (enfants, adolescents et adultes)
RBPP 31 Handicap-Accompagnement santé 20[...]
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Qualité de vie en MAS-FAM (Volet 2) Vie quotidienne, sociale, culture et loisirs (2013/12)
Cibles : maisons d’accueil spécialisées, foyers d’accueil médicalisés et organismes de formation initiale et continue
RBPP 32 Qualité de vie-MAS-FAM Vie quoti[...]
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prise en compte de la souffrance psychique de la personne âgée : prévention, repérage, accompagnement (2014/05)
Cibles : établissements d’hébergement pour personnes âgées, services d’aide et d’accompagnement à domicile, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d’aide et de soins à domicile, équipes spécialisées Alzheimer, structures d’accueil temporaire, centres locaux d’information et de coordination et établissements ou services à caractère expérimental
RBPP 33 Personne agée-Souffrance psychiq[...]
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La personnalisation de l’accompagnement des personnes accueillies dans les centres d’accueil pour demandeurs d’asile (Cada) (2014/05)
Cibles : centres d’accueil pour demandeurs d’asile
RBPP 34 Personnalisation de l'accueil-CA[...]
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L’expression et la participation du mineur, de ses parents et du jeune majeur dans le champ de la protection de l’enfance (2014/12)
Cibles : les ESSMS relevant de la protection de l’enfance qui mettent en œuvre les missions et mesures exclusivement de la compétence de l’aide sociale à l’enfance ou de la protection judiciaire de la jeunesse
RBPP 35 Expression des usagers protectio[...]
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Qualité de vie en MAS-FAM (Volet 3) Le parcours et les formes souples d’accueil (2014/12)
Cibles : maisons d’accueil spécialisées, foyers d’accueil médicalisés et organismes de formation initiale et continue
RBPP 36 Qualité de vie-MAS-FAM parcours [...]
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Le repérage, le diagnostic, l’évaluation pluridisciplinaire et l’accompagnement précoce et personnalisé des enfants en centre d’action médico-sociale précoce (Camsp) (2015/01)
Cibles : établissements et services sociaux et médico-sociaux et centres ressources
RBPP 37 Repérage et accompagnement CAMSP[...]
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Le soutien des aidants non professionnels pour soutenir les aidants de personnes âgées, adultes handicapées ou souffrant de maladie chronique vivant à domicile (2015/01)
Cibles : services de soins infirmiers à domicile, services d’aide et d’accompagnement à domicile, services polyvalents d’aide et de soins à domicile, services d’accompagnement à la vie sociale et services d’accompagnement médico-social pour adultes handicapés
RBPP 38 Soutien des aidants à domicile P[...]
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L’adaptation de l’intervention auprès des personnes handicapées vieillissantes (2015/03)
Cibles : établissements et services confrontés au vieillissement de la population accueillie (ESAT, foyers de vie, FAM, MAS, SAVS, SAMSAH, MAPHA, MARPHA, MARPAHVIE, EHPAD, EHPA, SSIAD, SAAD, SPASAD, CHRS)
RBPP 39 Handicap-Adaptation Intervention[...]
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Évaluation interne : Repères pour les Ets et services prenant en charge des mineurs/jeunes majeurs dans le cadre de la protection de l’enfance ou mettant en œuvre des mesures éducatives (2015/07)
Cibles : établissements et services mettant en œuvre les mesures éducatives ordonnées par l’autorité judiciaire ou qui concourent à la mission de protection de l’enfance
RBPP 40 Evaluation interne-Protection En[...]
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Repérage et accompagnement des situations de ruptures dans les parcours des personnes accueillies en centre d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) (2015/11)
Cibles : centres d’hébergement et de réinsertion sociale, services d’accueil de jour, ateliers d’adaptation à la vie active et CHRS 'hors les murs'
RBPP 41 Insertion sociale-Ruptures CHRS [...]
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Favoriser les articulations entre les professionnels intervenant en protection de l’enfance et les professionnels intervenant dans un cadre pénal, à l’égard d’un mineur (2015/12)
Cibles : établissements et services mettant en œuvre les mesures éducatives ordonnées par l’autorité judiciaire ou qui concourent à la mission de protection de l’enfance
RBPP 42 Protection enfance-Articulation [...]
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Prendre en compte la santé des mineurs/jeunes majeurs dans le cadre des établissements/services de la protection de l’enfance et/ou mettant en œuvre des mesures éducatives (2015/12)
Cibles : établissements et services mettant en œuvre les mesures éducatives ordonnées par l’autorité judiciaire ou qui concourent à la mission de protection de l’enfance
RBPP 43 Protection enfance-Prise en comp[...]
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Prise en compte de la santé physique et psychique des personnes accueillies en CHRS (2016/02)
Cibles : services d’accueil de jour, ateliers d’adaptation à la vie active, centres d’accueil pour demandeurs d’asile et centres d’hébergement d’urgence
RBPP 44 Insertion sociale-Santé physique[...]
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Évaluation interne : Repères pour les établissements et services de l’inclusion sociale (2016/03)
Cibles : établissements et services du secteur de l’inclusion sociale, en particulier les centres d’hébergement et de réinsertion sociale et centres d’accueil pour demandeurs d’asile
RBPP 45 Evaluation interne-Inclusion soc[...]
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Spécificités de l'accompagnement des adultes handicapés psychiques (2016/05)
Cibles : établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur du handicap (services d'accompagnement médico-sociaux pour adultes handicapés, services d'accompagnement à la vie sociale, services d'aide et d'accompagnement à domicile, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, établissements et services d'aide par le travail, centres de réadaptation professionnelle, centres de pré-orientation, foyers d’hébergement, foyers de vie, foyers d'accueil médicalisé, maisons d’accueil spécialisé et accueils de jour, ...)
RBPP 46 Handicap-Accompagnement handicap[...]
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Repérage des risques de perte d’autonomie ou de son aggravation pour les personnes âgées Volet domicile (2016/06)
Cibles : services d’aide et d’accompagnement à domicile, services de soins infirmiers à domicile, équipes spécialisées Alzheimer, services polyvalents d’aide et de soins à domicile, services d’accompagnement médico-sociaux pour adultes handicapés et services d’accompagnement à la vie sociale
RBPP 47 PA Domicile-Repérage perte auton[...]
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Repérage des risques de perte d’autonomie ou de son aggravation pour les personnes âgées Volet Ehpad (2016/07)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
RBPP 48 PA EHPAD-Repérage perte autonomi[...]
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Repérage des risques de perte d’autonomie ou de son aggravation pour les personnes âgées Volet Résidences Autonomie (2016/12)
Cibles : établissements d'hébergement pour personnes âgées non dépendantes
RBPP 49 PA Residence Autonomie-Repérage [...]
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Prévention et réponses aux comportements-problèmes des personnes handicapées (2016/12)
Cibles : établissements et services sociaux et médico-sociaux du secteur du handicap (services d'accompagnement médico-sociaux pour adultes handicapés, services d'accompagnement à la vie sociale, services d'aide et d'accompagnement à domicile, services de soins infirmiers à domicile, services polyvalents d'aide et de soins à domicile, établissements et services d'aide par le travail, centres de réadaptation professionnelle, centres de pré-orientation, foyers d’hébergement, foyers de vie, foyers d'accueil médicalisé, maisons d’accueil spécialisé et accueils de jour, ...)
RBPP 50 Handicap-Comportements-Problemes[...]
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Repérage des déficiences sensorielles en Résidence Autonomie/EHPA (2017/01)
Cibles : Résidences Autonomie / EHPA
RBPP 51 PA Residence Autonomie-Reperage [...]
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Repérage des déficiences sensorielles en EHPAD (2017/01)
Cibles : EHPAD, accueils temporaires (accueil de jour, accueil de jour itinérant, hébergement temporaire)
RBPP 52 PA EHPAD-Reperage déficiences se[...]
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Concevoir le type de retrait/apaisement et gérer la mise en danger (2017/01)
Cibles : Tous les ESSMS susceptibles d’être directement ou indirectement confrontés à des «comportements‐problèmes» et à leurs conséquences sur la personne accompagnée et son environnement.
RBPP 53 Handicap-Comportements-Problemes[...]
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L'accueil et l'accompagenement des personnes atteintes d'une maladie neuro-dégénérative en UHR (2017/07)
Cibles : EHPAD disposant d'une Unité d'Hébergement Renforcé
RBPP 54 PA UHR Accompagnement Maladies N[...]
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L'accueil et l'accompagenement des personnes atteintes d'une maladie neuro-dégénérative en PASA (2017/07)
Cibles : EHPAD disposant d'un Pôle d'Activités et de Soins Adaptés
RBPP 55 PA PASA Accompagnement Maladies [...]
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La réduction des risques et des dommages liés aux conduites addictives (2017/11)
Cibles : CAARUD, CSAPA, CHRS et SIAO
RBPP 56 Inclusion sociale-CAARUD Reducti[...]
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Accompagner la fin de vie des personnes âgées à domicile (2017/11)
Cibles : SAAD, SSIAD, SPASAD, SAMSAH, SAVS, équipes spécialisée Alzheimer
RBPP 57 PA Domicile-Accompagnement Fin d[...]
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Accompagner la fin de vie des personnes âgées en EHPAD (2017/12)
Cibles : EHPAD, MAS, FAM, MAPHA et MARPA
RBPP 58 PA EHPAD-Accompagnement Fin de V[...]
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L'accompagnement des enfants ayant des difficultés psychologiques perturbant gravement le processus de socialisation (2017/12)
Cibles : Tous les ESSMS prenant en charge des enfants dans le cadre de la protection de l’enfance, de la protection judiciaire de la jeunesse ou du Handicap, mettant en œuvre des mesures éducatives (MECS, ITEP, SESSAD, IME, …)
RBPP 59 Protection enfance-Accompagnemen[...]
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Pratiques de coopération et de coordination du parcours de la personne en situation de handicap (2018/01)
Cibles : Tous les ESSMS accompagnant des personnes en situation de handicap
RBPP 60 Handicap-Cooperation Coordinatio[...]
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L'accompagnement des mineurs non accompagnés dits "mineurs isolés étrangers" (2018/01)
Cibles : Tous les ESSMS prenant en charge des mineurs dans le cadre de la protection de l’enfance et mettant en œuvre des
mesures éducatives
RBPP 61 Protection enfance-MNE Accompagn[...]
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Adapter la mise en oeuvre du projet d'établissement à l'accompagnement des personnes âgées atteintes d'une maladie neuro-dégénérative en EHPAD (2018/03)
Cibles : EHPAD, MAS, FAM, MAPHA et MARPA
RBPP 62 PA EHPAD-Projet d'etablissement [...]
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Trouble du spectre de l’autisme : interventions et parcours de vie de l’adulte (2018/03)
Cibles : ESAT, FAM, MAS, SAMSAH, SAVS ...
RBPP 63 Handicap-Autisme - Intervention [...]
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Repérage et accompagnement en CHRS des victimes et des auteurs de violences au sein du couple (2018/09)
Cibles : CHRS, centres maternels ...
RBPP 64 Inclusion sociale-CHRS Accompagn[...]
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La qualité de vie en résidences autonomie (2018/12)
Cibles : Résidences autonomies (Foyers logements, EHPA, …)
RBPP 65 PA Residence Autonomie -Qualité [...]
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La prévention de la violence entre adolescents en établissement (2019/02)
Cibles : Tous les établissements mettant en œuvre des mesures éducatives ou pénales (MECS, CAE, FAE, …)
RBPP 66 Protection enfance-Prevention Vi[...]
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La prévention des addictions et réduction des risques et des dommages (RdRD) dans les ESSMS secteur PA (2023/01)
Cibles : Les professionnels des ESSMS et leurs partenaires ainsi que les personnes accueillies en ESSMS et leur entourage.
RBPP 104 Prevention de l'Addictologie en[...]
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