Modèle du dossier de demande unique d'admission temporaire ou permanente en EHPAD
Arrêté du 25 novembre 2019
(EHPAD) Admission - Dossier de Demande U[...]
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Médecin coordonnateur en EHPAD
Code de l'action sociale et des familles
(EHPAD) Medecin Coordonnateur.pdf
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Valeur annuelle du point 2018 en fonction de l'option tarifaire choisie (tarif global, tarif partiel, avec ou sans pharmacie à usage intérieur
Arrêté du 7 juin 2018
(EHPAD) Point Valeur 2018 - Arrêté 7 jui[...]
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Cahier des Charges du Contrat Pluriannuel d'Objectifs et de Moyens des EHPAD
Arrêté du 3 mars 2017
(EHPAD) CPOM- Cahier des Charges - Arret[...]
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Contenu, élaboration et révision de l’annexe au contrat de séjour dans les ESSMS accueillant des personnes âgées
Décret 2016-1743 du 15 décembre 2016
(PA) Annexe Contrat de Séjour - Décret 2[...]
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Adaptation à l'outre-mer des dispositions relatives à l’allocation personnalisée d’autonomie (APA)
Décret 2016-1454 du 28 octobre 2016
(PA) Adaptation APA à l'Outre-mer - Décr[...]
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Conditions minimales techniques d'organisation et de fonctionnement des EHPAD
Décret 2016-1164 du 26 août 2016
(EHPAD) Conditions Minimales Techniques [...]
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Prestations minimales d'hébergement délivrées par les EHPAD
Décret 2015-1868 du 30 décembre 2015
(EHPAD) Prestations Minimales Hébergemen[...]
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Allocation personnalisée d'autonomie en établissement
Code de l'action sociale et des familles
(ESMS) APA en Etablissement.pdf
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Instruction du dossier de demande de l'allocation personnalisée d'autonomie
Code de l'action sociale et des familles
(ESSMS) APA-Dossier Demande.pdf
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Composition de la commission de coordination gériatrique
Arrêté du 5 septembre 2011
(EHPAD) Composition Commission Coordinat[...]
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Modèles de contrats types devant être signés par les professionnels de santé intervenant à titre libéral dans les EHPAD
Arrêté du 30 décembre 2010
(EHPAD) Modèles Contrat Types Profession[...]
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Allocation personnalisée d'autonomie à domicile
Code de l'action sociale et des familles
(PA) APA à Domicile.pdf
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Allocation personnalisée d'autonomie en établissement (législation)
Code de l'action sociale et des familles
(PA) APA en Etablissement.pdf
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Gestion de l'allocation personnalisée d'autonomie
Code de l'action sociale et des familles
(PA) APA Gestion.pdf
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Prestations minimales délivrées par les résidences autonomie
Code de l'action sociale et des familles
(EHPA) Prestations Minimales Résidence A[...]
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Socle des prestations d'hébergement en EHPAD
Code de l'action sociale et des familles
(EHPAD) Socle des Prestations.pdf
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Calcul des tarifs journaliers d’un EHPAD
Code de l'action sociale et des familles
(EHPAD) Calcul Tarifs Journaliers.pdf
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Evolution des prix du socle des prestations des ESSMS non habilités aide sociale et non conventionnés accueillant des personnes âgées
Code de l'action sociale et des familles
(PA) Evolution Socle Hébergement-non hab[...]
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Calcul des tarifs journaliers dépendance et soins des ESSMS non habilités aide sociale et non conventionnés accueillant des personnes âgées dépendantes
Code de l'action sociale et des familles
(PA) Calcul Tarifs Journaliers non habil[...]
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Guide de remplissage de la grille nationale AGGIR
Code de l'action sociale et des familles
(PA) Grille AGGIR.pdf
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